Boules de geisha

MENTIONS LÉGALES

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du Site « https://www.boulesdegeisha.biz » l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Identité de l’entreprise

Le Site est administré par l’entreprise « BOUGLIER-DESFONTAINES Gilles », ci-après également désignée « Ouest Médical Diffusion ».

  • Adresse éditeur : Ouest Médical Diffusion – 2bis, Rue des Martyrs, 50 230 AGON-COUTAINVILLE – FRANCE
  • Statut : Entreprise Individuelle
  • RCS Coutances n° 397 498 718
  • N° de TVA Intracommunautaire : FR 88 397 498 718.
  • Responsable publication : Mr Gilles BOUGLIER-DESFONTAINES
  • Mail responsable publication : contact@ouestmedicaldiffusion.com
  • Téléphone : 02 33 07 80 00

Le Site est hébergé par  OVH France.

Utilisation du Site

L’utilisateur du Site Internet  reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce Site Internet. En accédant à ce Site l’utilisateur s’engage à se conformer aux présentes conditions d’utilisation et déclare disposer au préalable d’un accès Internet, en connaître les règles et les usages, les capacités et performances techniques et disposer de tous matériels et logiciels nécessaires à la navigation sur Internet.

L’utilisateur s’engage à respecter les usages d’Internet et la réglementation en vigueur.

Droit de réponse sur le Site

Conformément à l’article 6 IV de la loi n°2004-575, toute personne physique ou morale nommée ou désignée sur le Site  dispose d’un droit de réponse, sans préjudice des demandes de correction ou de suppression du message qu’elle peut adresser au siège de l’entreprise Ouest Médical Diffusion.

La demande d’exercice du droit de réponse, adressée au directeur de la publication doit être présentée au plus tard dans un délai de trois (3) mois à compter de la mise à disposition du public du message justifiant cette demande.

Contenu du Site – Responsabilité de l’entreprise Ouest Médical Diffusion

Ouest Médical Diffusion s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce Site, et se réserve le droit de modifier, à tout moment sans préavis, ni indemnités, le contenu ou la présentation de ce Site. Il ne peut cependant en garantir l’exhaustivité ou l’absence de modification par un tiers (intrusion, virus).

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A ce titre la responsabilité de l’entreprise Ouest Médical Diffusion ne saurait en aucun cas être retenue lors de dommages directs ou indirects, quelles qu’en soient les causes, origines, natures ou conséquences, liés à l’accès au Site et à son utilisation, dans toute la mesure autorisée par la législation en vigueur.

De même, Ouest Médical Diffusion ne peut être tenue responsable de toute décision prise sur la base d’une information contenue sur ce Site, ni de l’utilisation qui pourrait en être faite par des tiers et se dégage en particulier de toute responsabilité découlant de la transmission d’informations confidentielles sur le réseau Internet.

Toute personne désireuse de se procurer un des services présentés sur le Site devra contacter Ouest Médical Diffusion afin de s’informer de la disponibilité du service en question ainsi que des conditions contractuelles et des tarifs qui lui sont applicable.

Liens Externes

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Propriété Intellectuelle et Droit d’auteur – Copyright

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